• Conférence

Léon Duguit et la propriété affectée dans le Code civil du Québec

Au tournant du siècle dernier, Léon Duguit présentait en Argentine sa théorie sur la fonction sociale de la propriété. Cette théorie, issue de ses travaux sur l’État et la personnalité juridique, eut une influence mitigée en droit privé continental.

Pourtant sa théorie de la propriété affectée trouve des échos étonnants, pour ne pas dire détonants, dans le Code civil du Québec.

Cette conférence, prononcée à deux voix, sera l’occasion de réfléchir à la place de la propriété affectée dans le droit civil actuel et de s’interroger, à travers l’étude d’institutions québécoises, sur les répercussions de la propriété affectée sur l’architecture du droit civil.

Conférencières:

Alexandra Popovici

Gaële Gidrol-Mistral

 

Inscription gratuite mais obligatoire : https://www.gr-dp.com/

clockCreated with Sketch.Date / heure

jeudi 5 décembre 2019
12 h 45 à 14 h

pinCreated with Sketch.Lieu

UQAM - Pavillon Hubert-Aquin (A)
A-1330
400, rue Sainte-Catherine Est
Montréal (QC)

Mots-clés

  • Faculté de science politique et de droit
  • Département des sciences juridiques
  • GRDP

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