Les communautés non personnifiées
Un important mouvement de pratiques communautaires laisse émerger dans notre droit civil diverses communautés. Si la notion est plurale, un constat peut être posé : la communauté est une forme d’organisation sociale qui n’est pas nécessairement dotée de la personnalité juridique. La muraille de la construction civiliste centrée sur la personne peine à faire une place à la communauté. Comment dessiner les contours de ces communautés non personnifiées ? Peuvent-elles être des sujets de droit non personnifiés ou sont-elles des objets juridiques non identifiés ?
Mélanie Clément-Fontaine est professeure de droit à l’Université Paris-Saclay (UVSQ) et anime l’axe propriété intellectuelle et droit du numérique du laboratoire de droit des affaires et des nouvelles technologies (DANTE). Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et en droit du numérique, elle participe à des projets de recherche collective nationaux et internationaux portant notamment sur les communs, les communautés, les données et l’IA. Elle est responsable de la mention Master Droit de la propriété intellectuelle et du numérique de l’université Paris-Saclay (PIDAN).
Gaële Gidrol-Mistral est professeuse de droit privé à la Faculté de science politique et de droit de l’Université du Québec à Montréal. Elle dirige le Groupe de réflexion en droit privé (GRDP). Ses recherches s’ancrent dans une perspective comparatiste et une analyse en termes de fondements du droit civil. À travers une étude des concepts et des catégories du droit civil, elle invite à repenser les frontières de la logique binaire du droit civil, tels sujet et objet de droit, personne et corps, individuel et collectif, entités humaines et non humaines, propriété et communauté.
Conférence présentée par zoom
Inscription obligatoire sur le site du GRDP.
Cliquez ici : https://www.gr-dp.com/conferences/143-les-communautes-non-personnifiees
Un lien Zoom sera envoyé aux personnes inscrites la veille de la conférence.