Journée de la recherche en fiscalité
Informations générales
Les professeures et professeurs en fiscalité du Département des sciences comptables de l’École des sciences de la gestion de l’UQAM ont le plaisir de vous inviter cordialement à participer à la 1re journée de la recherche en fiscalité, qui aura lieu le vendredi 9 mai 2025 à l’ESG UQAM, campus de Montréal au local DS-R520. L’objectif de cette journée est d’encourager la présentation et la discussion concernant des thématiques intéressant la fiscalité, dans le cadre d’une ambiance ouverte et respectueuse.
L’inscription à la journée est gratuite et un déjeuner ainsi qu’un diner seront gracieusement offerts par nos partenaires: APFF et CPA Québec.
Conférencier principal
Nous aurons le plaisir de recevoir Monsieur Daniel Gutmann, professeur titulaire de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne en qualité de conférencier principal. Professeur de fiscalité française, européenne et internationale, il codirige également le Département de recherche Sorbonne Fiscalité & Finances Publiques. Outre la fiscalité des affaires française, européenne et internationale, ses principaux champs de recherche comprennent l’interprétation des traités fiscaux mais aussi le projet OCDE/G20 sur l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS). Auteur de nombreux articles et ouvrages de référence, il a récemment publié un ouvrage consacré à la méthode d’interprétation des sources fiscales (Sources et ressources de l’interprétation juridique. Étude de droit fiscal, Lextenso, 2023). Codirecteur scientifique de la revue Fiscalité internationale et membre du comité éditorial de la revue European Taxation Journal, Monsieur Daniel Gutmann fait également partie du comité scientifique de la branche française de l’International Fiscal Association (IFA) et préside le comité exécutif de la région européenne de cette association.
Monsieur Daniel Gutmann est aussi avocat, associé du cabinet d’avocats CMS Francis Lefebvre où il est notamment responsable de l’équipe de doctrine fiscale.
Programme de la journée :
8h30 - 9h00 Accueil – Déjeuner (Gracieuseté de nos partenaires APFF et CPA Québec)
9h00 - 9h15 Mots de bienvenue
9h15 - 10h05 L’imposition minimale des multinationales : état des lieux Conférencier principal : Daniel Gutmann (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
10h05 – 10h15 Pause
10h15 – 11h00 Comprendre la modernisation des règles sur les prix de transfert proposées au Canada Présentation : Jean-Pierre Vidal (HEC Montréal) Discussion : Lyne Latulippe (Université de Sherbrooke)
11h15 – 12h00 La politique fiscale municipale québécoise en mutation : étude de cas de la taxation par secteurs de Gatineau Présentation : Tommy Gagné-Dubé (Université de Sherbrooke) Discussion : Sandra Labbé (Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue)
12h00 – 13h15 Diner (Gracieuseté de nos partenaires APFF, CPA Québec)
13h15 – 14h Understanding human motivation to promote tax compliance – a step towards reducing economic inequalities Présentation : Jessica Ouellet et Jacques Forest (Université du Québec à Montréal) Discussion : Gulliver Lux (Université du Québec à Montréal)
14h – 14h15: Pause
14h15 – 15h00 Réforme de l’imposition du gain en capital de 2024 : Qui sont les contribuables touchant des gains de 250 000 $ ou plus ? Présentation : Antoine Genest-Grégoire (Université de Sherbrooke) Discussion : Pierre-Étienne Pilote (Université du Québec à Montréal)
15h00 – 15h15 Pause
15h15 – 16h00 La fiducie en tant que personne en droit fiscal canadien : Démythifier le concept à travers le prisme du droit commun québécois Présentation : Sébastien Brault (Université de Sherbrooke) Discussion : Benoit Jarige (Université du Québec à Montréal)
16h00 – 16h15 Mots de la fin
16h30 Cocktail

Date / heure
Lieu
Prix
Renseignements
- Benoit Jarige
- jarige.benoit@uqam.ca