Responsabiliser le droit privé, socialiser le patrimoine

Le patrimoine est-il le mal(adroit) du siècle ? La transformation d’une théorie heuristique en droit substantiel a placé le patrimoine au centre de toutes les relations de droit privé. Cette construction (gauche ?) a dématérialisé et éjecté la personne et ses biens de leur corporéité.

Cette trajectoire récente a transfiguré le droit privé substituant la responsabilité patrimoniale à la responsabilité personnelle. Chassant non seulement les êtres humains, mais également les personnes des relations privées, les relations juridiques patrimonialisées n’ont plus la même résonnance. L’écran patrimonial éloigne le sujet de droit de ses obligations. Il est même possible aujourd’hui, voire recommandé d’orchestrer sa déresponsabilisation. Face au décentrement de la personne et à la patrimonialisation du droit privé, est-il encore possible de « prendre au sérieux la responsabilité » ? Socialiser le patrimoine est-il une solution ? L’essor des patrimoines affectés et d’affectation, des responsabilités sans faute, de modalités de réparation en nature, l’émergence de communautés sont des indices du phénomène.

C’est ce que ce cycle de conférences 2025-2026 du GRDP tâchera d’élucider. Quels mécanismes permettent de rendre des comptes ? Est-il encore possible de réincarner la responsabilité civile ? Si oui, à quel prix ?

Pour reprendre notre cycle de conférences Le droit gauche, et pour le dire autrement, ce cycle vise à explorer le potentiel subversif qu’il y a à envisager le droit privé du côté du corps. Incarné, le droit privé est-il encore possible ?

Ces cycles de conférences s’inscrivent dans le cadre des recherches des professeuses Gaële Gidrol-Mistral et Alexandra Popovici sur Les transformations générales du droit privé depuis le Code civil du Québec, soutenues par le Fonds d’études notariales de la Chambre des notaires du Québec.

18 septembre 2025 12h30-14h00 : Mélanie Plouvier (Université Côte d’Azur)L’injustice en héritage. Repenser la transmission du patrimoine

24 octobre 2025 12h30-14h00 : Cyril Sintez (Université d’Orléans)

14 novembre 2025 12h30-14h00 : Simon Journet (docteur en droit privé, CRIDON Lyon)

16 janvier 2026 12h30-14h00 : Sylvette Guillemard (Université Laval)

13 février 2026 12h30-14h00 : André Bélanger (Université d’Ottawa)Mariève Lacroix (Université d’Ottawa)

mars 2026 (date à venir) 12h30-14h00 : Hugo Tremblay (Université de Montréal)

avril 2026 (date à venir) 12h30-14h00 : Judith Rochfeld (Université Paris 1)

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Cycle de conférences du GRDP - Responsabiliser le droit privé, socialiser le patrimoine